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Article publié dans la revue numéro 1 du Cercle Généalogique
et Historique de Berlaimont - juin 2005
par James Hardy
De l'antiquité à la Ferme Générale
par James Hardy
Dès
la plus haute antiquité, les Etats ont prélevé des impôts sur les marchandises
franchissant les frontières. Ces impôts, surtout perçus à l'importation,
répondaient pour l'essentiel à une préoccupation fiscale: celle de remplir
les caisses publiques. La prohibition, déjà, était également pratiquée,
elle visait, à l'exportation, à protéger la collectivité contre les risques
de pénurie des denrées et autres produits indispensables..
Ces
droits perçus à l'importation étaient modérés : en général, le quarantième
(« le quarantième des gaules »)ou le cinquantième de la valeur
de la marchandise, puis, ils ont été perçus aux limites des circonscriptions
fiscales
Le
recouvrement était effectué, selon un usage largement répandu dans le monde
jusqu'à la fin du 18e siècle, par des employés de compagnies privées, selon
la pratique de l'affermage.
C'est
en 1598 que Sully confie à une seule ferme, au lieu de cinq, la perception
des droits levés dans le groupe des provinces soumises aux droits du Roi
(provinces dites des "Cinq Grosses Fermes").
En
1607, il promulgue un Règlement Général sur les traites qui tend à uniformiser
les pratiques administratives.
Au
milieu du XVIIème siècle, lorsque Colbert arrive aux affaires, la France
est divisée en trois parties principales : les provinces des "Cinq
Grosses Fermes", les provinces "réputées étrangères", les
provinces " à l'instar de l'étranger effectif", qui forment des
zones franches..
Les
droits perçus, dont la diversité est sans limite, portent des appellations
parfois pittoresques : outre le haut-passage, le rêve et la traite foraine,
on trouve la douane de Lyon et de Valence, les convoi et comptablie de Bordeaux,
la table de fer, la branche de cyprès de Blaye, le premier tonneau de fret,
l'entrée de Calais, le sénage, le quillage et le cellerage de Nantes, la
traite morte de Bretagne, la coutume de Bayonne, le péage d'Aix, etc.
C'est
Jean-Baptiste Colbert (1619-1683), contrôleur Général des Finances sous
Louis XIV, qui modernise la douane :
-
Affirmation du rôle économique des droits de douane avec le tarif
douanier de 1664, qui établit une protection modérée.
-
Mise en place du tarif de 1667 qui fixe une tarification beaucoup plus élevée
de certains produits, en vue d'écarter les productions hollandaises et anglaises.
Le tarif de 1664 n'ayant pu être étendu à tout le royaume par suite de l'opposition
des provinces "réputées étrangères", le tarif de 1667 leur est
imposé, il ne fait pas disparaître les douanes intérieures, mais pour la
première fois, la France dispose à ses frontières d'un début de tarif national
qui s'appliquera, à la fin du siècle suivant, à plus de deux cinquièmes
des marchandises.
Enfin,
deux grandes Ordonnances, la première publiée, la seconde préparée du vivant
du Ministre, codifient et précisent le droit douanier en 1681 et 1687, ces
textes sont à la base de la législation douanière moderne.
La Ferme Générale
C'est
l'organisme privé qui reçoit par bail de 6ans du Roi, le droit de lever
des impôts, c'est à dire, presque tous les droits de traite et autres droits
indirects dont la très impopulaire gabelle. L'adjudicataire, un prête nom,
s'engage à verser au trésor le montant du bail et conserve pour rémunération
l'excédent que rapporte la perception des droits, ce qui représente des
montants très importants ; à partir de 1780, cet excédent sera plafonné.
La
Ferme est en pratique dirigée par les fermiers généraux, environ une quarantaine,
qui amassent des fortunes colossales.
Les
tracasseries administratives au niveau des bureaux, les méthodes parfois
brutales des gardes des brigades, l'impopularité de plus en plus forte de
la gabelle contribuent à entretenir la colère des populations.
Organisation
Les employés de la Ferme ne sont pas de fonctionnaires royaux mais agissent
au nom du Roi, ce qui leur permet de bénéficier de certains privilèges et
de la protection de la loi, ils sont organisés en deux services.
.-Le
personnel de bureau qui vérifie, liquide et perçoit les droits et taxes
avec les fonctions de directeur, commis, vérificateur, inspecteur et receveur
-Le
personnel de brigade qui est chargé de la prévention, de la recherche, de
la-réprimande sur le terrain, il porte l'uniforme, les gardes des brigades
sont armés.
(Pour
de plus amples renseignements sur la Ferme Générale et les greniers à sel,
voir l'article d'Olivier Dufour sur http://pryjmak.club.fr.histoire/gabelle, pour l'histoire de la douane et les musées
voir http://www.douane.gouv.fr)
La
nationalisation de la Ferme le 21 Mars 1791 donne naissance à La Régie dont
le personnel qui a été ramené à 15000 agents environ est exclusivement affecté
au commerce extérieur, les taxes intérieures ayant été abolies
Deux outils sont créés :
-un
tarif des droits à percevoir
-un
code qui reprend l'essentiel des procédures jusqu'à là en vigueur
Comme sous la Ferme Générale,
le personnel est réparti en services sédentaires et actif.
Le
mode de recrutement est particulier, on entre dans le service par
la voie du surnumérariat, le nouvel engagé , en surnombre, n'est pas rémunéré
jusqu'à sa titularisation qui n'intervient qu'après un délai de un an au
minimum.
L'agent
qui postule au mariage doit être célibataire et justifier de 2 à 5
ans de service à solde entière ou avoir 28ans révolus, sa future doit avoir
des ressources suffisantes(pour pourvoir subvenir en cas de besoins compte
tenu de la faible solde), apporter une dote minimum, appartenir à
une famille respectable.
Alors,
le postulant est autorisé à formuler par voie hiérarchique une demande de
mariage au Directeur des douanes, seul habilité à délivrer cette autorisation,
dés que celle ci est donné, la mutation géographique de l'agent est automatique.
-Le
personnel de bureau comprend les mêmes fonctions que celles de la
Ferme
-Le
personnel des brigade qui porte l'uniforme comprend les fonctions de capitaine,
lieutenant-sous lieutenant, brigadier-sous brigadier, préposé, planton.
L'organisation
est militaire, parfois avec casernement ; les conditions de travail
sont très dures, la surveillance s'exerce sur la vie privée, les fréquentations,
les habitudes, les attitudes.
L'uniforme
des douanes est une création du Consulat, qui, après en avoir doté les brigades
(arrêté du 14 février 1800), l'étend aux bureaux en 1801.
C'est
sous la Restauration que l'uniforme devient l'apanage du seul service des
brigades, l'évolution de cette tenue suivra alors celle des uniformes des
armées de terre et de mer
La
couleur originelle dominante de l'uniforme douanier est le vert (qui disparaît
de la tenue des douaniers en 1904 quand la vareuse devient bleu-marin).
Depuis 1835,
le pantalon est bleu-céleste mais la bande garance (plante herbacée utilisée
pour colorer en rouge) n'y apparaît qu'en 1852.
Bases GENEALO
