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Informations légales




Le site du Projet GENEALO est la propriété exclusive de l'association Association Généalo 59-62-02-Belgique, association sans but lucratif régie par la loi de 1901, représentée par Paul Povoas, président, et coordinateur du Projet Genealo.


Association Généalo 59-62-02-Belgique


Association sans but lucratif de Loi 1901, déclarée en Préfecture du Nord à Lille, le 14 octobre 1991, sous le n°25904, publié au Journal Officiel du 6 novembre 1991, enregistrée sous le n° 0595025904, puis importée et et désormais référencée sous le n°W595035475


Portée territoriale des recherches et bases de données : Nord, Pas-de-Calais, Aisne, Somme et Belgique (Hainaut, Flandre occidentale, Flandre orientale)

Adresse postale : Maison des associations
147 rue Louise Michel 59290 Wasquehal

N° SIRET : 518 712 419 0010

Président : Paul Povoas

Email : paul@genealo.net
Email des membres du bureau : chgw@genealo.net


Page Genealo du webmestre et initiateur du projet

Responsable du site : Paul Povoas
Equipe technique :
Paul Povoas, Christophe Delbecq
, Jean-Claude Reuflet, Nicolas Verstraete
Réalisation, Graphisme et mise en oeuvre : Paul Povoas

Le Projet Genealo et son idée de mise en ligne de données gratuites en ligne relèvent d'une volonté regroupant 642 bénévoles (total recensé à ce jour)
Les relevés appartiennent aux auteurs respectifs qui en feront l'usage qu'ils souhaitent qu'à la condition que leurs travaux mentionnent "réalisés dans le cadre du Projet Genealo avec l'appui de sa bibliothèque d'archives numériques"


Nom de domaine

Les noms de domaine associés à ce site :
www.genealo.net

Hébergement du site internet et des bases de données :
https://www.infomaniak.ch

Association Généalo 59-62-02-Belgique, association sans but lucratif régie par la loi de 1901 finance et renouvelle chaque année le nom de domaine genealo.net pour exposer ses activités qui sont hébergées chez www.infomaniak.ch, et d'autre part, Paul Povoas, président de l'association Généalo 59-62-02-B, représentant légal de l'association, chargé du site Internet et du Projet Genealo

L'usage du mot ClubGénéalo (sans séparation) est à l'usage exclusif de l'association.
L'association gère également une page Facebook https://www.facebook.com/ClubGenealo en respect des règlement en vigueur.

Restrictions CNIL

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Les bases de données font l'objet d'une déclaration auprès de la C.N.I.L. sous le numéro 793456. Les données publiées sont la propriété du site et des généalogistes amateurs ainsi que les participants au Projet Genealo.


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chgw@genealo.net

Droit d'accés
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Le 25 mai 2018, le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) est entré en vigueur




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-Collecter uniquement les renseignements dont vous avez besoin, éviter de collecter des informations superflues,
-Laisser la possibilité aux personnes dont les données sont collectées de connaitre les éléments que vous conservez sur elles,
-Tracer l'ensemble des documents mis en place servant au traitement des données personnelles.


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A propos du logo, créé en novembre 2014 : une réalisation graphique de Paul Povoas